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Droits d'auteurs Pascal et Annie Leniau



Ces créations en tant qu’œuvre originale en nombre limité à 8 exemplaires avec la garantie du nombre fabriqués par modèle, répertoriés dans un catalogue raisonné au fur et à mesure avec remise d’un certificat d’authenticité à l’acquéreur sont protégés par les droits d’auteur.


Toute utilisation
de ces créations de collaboration (droits d’exploitation) doit faire l’objet d’une autorisation préalable que ce soit le droit de reproduction (livres, presse, poster, publicité etc.…), le
droit de représentation (expositions lieux publiques et autres), le droit audiovisuel (télédiffusion, câble satellite, la copie vidéo etc.…) et tous les droits moraux du droit des co-auteurs, ceux-ci contribuent à
la réputation de chacun des auteurs, à sa renommée et à la défense de sa personnalité.

L'artiste, pour avoir pris l'initiative de sa création, reste titulaire des droits d'auteur sur sa création, au sens de la loi française. Les droits de représentation et de reproduction des œuvres présentes sur le site Design Leniau appartiennent à Pascal et Annie Leniau l’autorisation conjointe est nécessaire pour toute exploitation de ces droits. Vos droits sur la création achetée sont donc limités à un droit d'usage privé, excluant tout droit de représentation et de reproduction.

L'ensemble du site design leniau relève de la législation internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

De même, les co-auteurs ont droit au respect de leur œuvre ni détérioration ni modification, ni détournement de la destination de l’œuvre, une clause de non destruction, de non déformation, ou
tout autre utilisation déviée de la création à l’égard du futur propriétaire de l’œuvre sera formulée dans
le contrat de vente.

Le certificat d’authenticité est un gage pour l’éventuel acquéreur de qualité et d’authenticité.

 

 

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